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Marques déposées par madame Chantal COMTE
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DOMAINE DU MAS DE SATIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS DE SATIN
Madame Chantal COMTE

Numéro de dépôt :
3522211
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2017
DOMAINE DU MAS DE SATIN de Chantal COMTE

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS DE SATIN

Déposée le 31 août 2007 par madame Chantal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU MAS DE SATIN »

Le déposant est madame Chantal COMTE domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MAS DE SATIN est expirée depuis le 31 août 2017.

Chantal COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Caribaea , ECOCHIC , FIGHTING SPIRIT , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , LA BASTIDE DE FABREGUES , LA BASTIDE DE FABREGUES , LE TERROIR AU COEUR


Madame Chantal COMTE - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation).